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2. Editeur du site

ORIGIN ART STUDIO / Julie Chiarandini Bolioli
Membre de la Maison de l’Initiative
SCOP SA à capital variable
RCS Toulouse 398 386 102
Siège social : 52 rue Jacques Babinet – 31100 Toulouse
Adresse de l’établissement : Parc Technologique du Canal – 7 rue Hermes – 31520 Ramonville St Agne
N° TVA intra-comunautaire : FR 75 398 386 102
Tel : 05 34 63 81 10
Mail : cae@maisoninit.coop
www.maison-initiative.org

 

3. Crédits

Conception graphique :
Agence Reflets

Illustrations :
Adobe Stock

 

4. Responsable de publication

Dabadie Jérémy
j.dabadie@lecocher.fr

 

5. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’Agence Reflets ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Sauf mention contraire, les photos appartiennent à l’Agence Reflets. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Agence Reflets.

 

6. Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’Agence Reflets. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

7. Confidentialité

7.1. Collecte des données

L’Agence Reflets collecte certaines de vos données personnelles dans les cas suivants :
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7.2. Destinataire des données

Les informations sont collectées par l’Agence Reflets, responsable du traitement.

 

7.3. Hébergement des données personnelles

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7.4. Vos droits

Conformément à l’article 15 et suivants du Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous par email, à : contact@originartstudio.fr

 

8. Cookies

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9. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’Agence Reflets à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’Agence Reflets. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : agence-reflets.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’Agence Reflets. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@originartstudio.fr

 

10. Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

11. Informations et exclusion

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12. Liens hypertextes

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13. Contactez-nous

L’Agence Reflets est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@originartstudio.fr